Conseil d’Ă©cole

Pour télécharger le règlement du conseil d'école et la liste des représentants des parents d'élèves, veuillez cliquer sur les parties de texte soulignées.

Composition et compétences du conseil d’école

Avec la loi d’orientation et de refondation de l’école de la République du 8 juillet 2013, la composition et les compétences du conseil d’école ont été modifiées pour reconnaître l’intercommunalité et prendre en compte les questions autour de la vie scolaire.
Le directeur d’école préside le conseil d’école qui réunit les représentants de la communauté éducative et donne son avis sur les principales questions de vie scolaire. La composition et les attributions du conseil d’école sont précisées par décret.
► Conseil d’École sur Eduscol.

Règlement du conseil d’Ă©cole

Les membres du conseil d’Ă©cole se rĂ©unissent trois fois sur une annĂ©e scolaire. Pour plus de responsabilitĂ© Ă©cologique, le compte rendu du conseil d’école est envoyĂ© aux parents qui en font la demande par mail.

Les reprĂ©sentants des parents d’Ă©lèves sont Ă©lus avant le premier conseil d’Ă©cole lors des Ă©lections des parents d’Ă©lèves (mi octobre). Le rĂ´le des reprĂ©sentants des parents d’Ă©lève est de participer aux conseils d’Ă©cole, dans lesquels ils ont voix dĂ©libĂ©ratives.

Les représentants des parents d’élèves devront soumettre leur question 8 jours avant le conseil ou s’ils souhaitent voir apparaître un point à l’ordre du jour 15 jours avant la date du conseil.

Pour se prĂ©senter, il faut naturellement ĂŞtre soi-mĂŞme parent d’Ă©lève. Le candidat doit ainsi exercer l’autoritĂ© parentale sur un enfant de l’Ă©cole. Il doit Ă©galement ĂŞtre inscrit sur une liste Ă©lectorale.