Le règlement intérieur a été voté par l’ensemble des membres du conseil d’école jeudi 15 octobre 2020.

Article 1 : Admission des enfants à l’école

Les enfants accueillis à l’école doivent être en bon état de santé. Ainsi, ils ne doivent pas arriver à l’école avec de la fièvre. Si tel était le cas, les parents concernés seraient immédiatement contactés pour venir chercher leur enfant.

Les enfants doivent être en bon état de propreté corporelle et vestimentaire. Les têtes doivent être régulièrement examinées par les familles et traitées si besoin est. Les parents avertiront les enseignants afin d’informer les élèves pour traiter…

Les enfants ne doivent apporter à l’école ni objets de valeur, ni jeux électroniques, ni téléphones portables, ni jeux bruyants. Seuls les billes, les petites balles en mousse, les cordes à sauter ou  élastiques et autres petits jeux « à la mode » sont autorisés, en quantité limitée. L’établissement se dégage de toute responsabilité concernant les objets apportés à l’école.

En cas de changement d’école, un certificat de radiation émanant de l’école d’origine doit être présenté et le dossier scolaire doit être transmis par les parents ou l’école.

Article 2 : Fréquentation et obligation scolaire

La fréquentation régulière de l’école élémentaire est obligatoire. Toute absence de l’élève doit être signalée à l’école dès le premier jour et doit être ensuite justifiée par les parents sur papier libre et être dûment motivée dès le retour de l’enfant à l’école. Un certificat médical est exigé pour toute absence atteignant 3 jours et également pour toute maladie contagieuse et pour les dispenses de piscine et d’éducation physique dépassant une séance.

Le principe de l’aptitude à priori de tous les élèves à la pratique de la piscine et de l’éducation physique est retenu. Un certificat médical doit être fourni en cas d’inaptitude.

Les horaires d’école sont de :   8h30 à 11h30 le matin et  13h30 à 16h30 l’après-midi les lundis, mardis, jeudis et vendredis.

Accueil par les maîtres :   8h20 et 13h20.

Après les cours, la responsabilité des élèves quittant l’école incombe aux familles. Les enfants restant dans l’enceinte de l’école sont confiés aux personnes assurant l’accueil périscolaire, à condition d’être inscrits à ce service. Dans le cas contraire, les parents ont la responsabilité de leurs enfants dès que ces derniers sont dans la cour.

Les enfants qui ne sont pas inscrits à l’A.L.S.H. restent sous la responsabilité des parents et ne doivent pas pénétrer dans la cour avant 8h20 et 13h20.

Rappel du règlement type départemental des écoles maternelles et élémentaires publiques: « A l’issue des classes du matin et de l’après-midi, la sortie des élèves s’effectue sous la surveillance d’un enseignant dans la limite de l’enceinte des locaux scolaires, sauf pour les élèves pris en charge, à sa demande des personnes responsables, par un service de garde, de restauration scolaire ou de transport, ou par un dispositif d’accompagnement ou par l’accueil périscolaire auquel l’élève est inscrit. Au-delà de l’enceinte des locaux scolaires, les parents assument la responsabilité de leur enfant selon les modalités qu’ils choisissent. »

Un accueil périscolaire est organisé dans le cadre de l’ A.L.S.H. Il fonctionne les jours d’école le matin de 7h30 à 8h30, le midi de 11h45 à13h30 et le soir de 16h45 à 18h15 précises.
Cet accueil est payant.

Article 3 : Accueil et remise des élèves aux familles

Les familles prennent en charge leurs enfants à l’issue des classes du matin et de l’après-midi, sauf s’ils sont confiés, à la demande de la famille, au service de cantine, de l’A.L.S.H (périscolaire), ou de transport scolaire.

Les entrées et les sorties des CP, CE1, ULIS et CE2 s’effectuent par la rampe d’accès du parking à la cour.  Les CM1 et CM2 sortent par le hall élémentaire pour éviter un attroupement et un flux trop important.

Article 4 : Vie en collectivité

Les enseignants et le personnel de service s’interdisent tout comportement, geste ou parole qui traduirait de leur part, indifférence ou mépris à l’égard de l’élève ou de sa famille. De même, les élèves, comme leur famille, doivent s’interdire tout comportement, geste ou parole, qui porterait atteinte à la fonction ou à la personne du maître ou de l’agent territorial et au respect dû à leurs camarades ou à la famille de ceux-ci.

Il est permis d’isoler de ses camarades, momentanément et sous surveillance, un enfant difficile ou dont le comportement peut être dangereux pour lui-même ou pour les autres.

Dans le cas de difficultés particulièrement graves affectant le comportement de l’élève dans son milieu scolaire, sa situation doit être soumise à l’examen de l’équipe éducative élargie aux membres du réseau d’aides spécialisées. S’il apparaît après une période probatoire d’un mois qu’aucune amélioration n’a pu être apportée au comportement de l’enfant, une décision de changement d’école pourra être prise par l’inspectrice ou l’inspecteur de la circonscription sur proposition de la directrice ou du directeur et après avis du conseil d’école.

Liaison « École – Famille » : Un cahier de liaison circule entre l’école et la famille. Sur ce cahier sont inscrites toutes informations importantes de l’école. Ce cahier doit être utilisé également pour tout message que la famille désire transmettre à l’école, à l’exception des mots d’absences qui doivent être rédigés sur papier libre afin de les classer dans le registre d’appel.

Assurance scolaire : Elle est obligatoire pour toutes les activités dites facultatives (A.L.S.H., cantine, sorties,…). L’assurance doit couvrir les dommages dont l’enfant pourrait être victime (responsabilité civile) et ceux dont il pourrait être victime sans que d’autres responsabilités puissent être mises en cause (individuelle accidents corporels).

Article 5 : Administration

Les parents doivent communiquer, en cours d’année, à la directrice de l’école tout changement d’adresse, de numéro de téléphone, de situation professionnelle ou familiale,…

Article 6 : Règlement intérieur des élèves

Le règlement intérieur des élèves est distribué à chaque élève en début d’année scolaire.
Le présent règlement est adopté par le Conseil d’École réuni le 15 octobre 2020.

Yssingeaux, le 15/10/2020.
La directrice : F.SABATTIER