Conseil d'école

• Rôle du conseil d’école: le conseil d’école est l’assemblée qui prend les décisions importantes de l’organisation de l’établissement. Il se réunit, par exemple, pour voter le règlement intérieur de l’école et adopter le projet d’école.

• Composition : le conseil d’école est composé notamment de personnels de l’école, de représentants des parents d’élèves, du maire, d’un élu chargé des affaires scolaires et du Délégué départemental de l’éducation. L’inspecteur de l’Education Nationale de la circonscription est membre de droit.

Certaines personnes peuvent assister au conseil lorsque des sujets inscrits à l’ordre du jour les concernent. Ils n’ont pas le droit de vote.

Il s’agit notamment des personnes suivantes :

• Personnes chargées d’activités sportives et culturelles
• Personnes participant aux actions de prévention et d’aide psychologique
• Équipe médicale scolaire
• Assistantes sociales
• ATSEM: Agent territorial spécialisé des écoles maternelles
• Suppléants des représentants d’élèves
• Le conseil se réunit au moins 1 fois par trimestre, et obligatoirement dans le mois qui suit l’élection des représentants des parents d’élèves.

Fonctionnement: l’ordre du jour est adressé aux membres du conseil au moins 8 jours avant les réunions du conseil. Après le conseil, la directrice de l’école dresse un procès-verbal qui sera diffusé aux familles et sur le site de l’école ainsi que sur le tableau d’affichage.

Chacun des membres siégeant au conseil d’école est destinataire du compte-rendu.