{"id":122,"date":"2018-05-28T10:35:47","date_gmt":"2018-05-28T08:35:47","guid":{"rendered":"http:\/\/sitesdemo.ac-clermont.fr\/ecole-demo-1\/?page_id=122"},"modified":"2019-04-04T15:05:39","modified_gmt":"2019-04-04T13:05:39","slug":"reglementation","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/sitesecoles43.ac-clermont.fr\/0430300t\/informations-pratiques\/reglementation\/","title":{"rendered":"R\u00e9glementation"},"content":{"rendered":"

REGLEMENT INTERIEUR<\/strong>
\nL\u2019Ecole Publique \u00ab Les C\u00e8dres \u00bb – BAINS<\/strong><\/p>\n

Le pr\u00e9sent r\u00e8glement concerne l\u2019ensemble de la communaut\u00e9 \u00e9ducative, \u00e0 savoir les \u00e9l\u00e8ves, parents d\u2019\u00e9l\u00e8ves, enseignants, personnel municipal et adultes intervenant dans le cadre scolaire.<\/p>\n

ADMISSION ET INSCRIPTION DES ELEVES<\/strong>
\nArticle 1<\/strong>
\nLes enfants qui ont atteint l\u2019\u00e2ge de deux ans au jour de la rentr\u00e9e ou au plus tard le 31 d\u00e9cembre suivant la rentr\u00e9e peuvent \u00eatre admis dans la limite des places disponibles.
\nLa directrice ou le directeur enregistre l\u2019inscription des enfants sur pr\u00e9sentation :
\n– d\u2019une fiche d\u2019\u00e9tat-civil ou du livret de famille ;
\n– du carnet de sant\u00e9 ou des certificats attestant que l\u2019enfant a subi les vaccinations obligatoires ;
\nDans tous les cas, les enfants accueillis \u00e0 l\u2019\u00e9cole doivent \u00eatre en bon \u00e9tat de sant\u00e9 et de propret\u00e9. Leur attitude et leur comportement doivent \u00eatre compatibles avec les r\u00e8gles de la vie collective en milieu scolaire.
\nIl est fortement recommand\u00e9 aux familles de prendre une assurance comportant des garanties civiles (dommages caus\u00e9s) et individuelle accident (accident seul). Cette assurance devient obligatoire pour les activit\u00e9s d\u00e9passant le temps scolaire. Pour cette raison, une attestation sera demand\u00e9e en d\u00e9but d\u2019ann\u00e9e.
\nEn cas de changement d\u2019\u00e9cole, un certificat de radiation \u00e9manant de l\u2019\u00e9cole d\u2019origine doit \u00eatre pr\u00e9sent\u00e9, la directrice ou le directeur de l\u2019\u00e9cole d\u2019origine se charge de la transmission du dossier, soit directement, soit par l\u2019interm\u00e9diaire des parents de l\u2019\u00e9l\u00e8ve.<\/p>\n

FREQUENTATION ET OBLIGATION SCOLAIRES<\/strong>
\nArticle 2<\/strong>
\nL\u2019inscription \u00e0 l\u2019\u00e9cole maternelle implique, pour la famille, l\u2019engagement d\u2019une bonne assiduit\u00e9. La fr\u00e9quentation r\u00e9guli\u00e8re de l\u2019\u00e9cole \u00e9l\u00e9mentaire est obligatoire. Une bonne fr\u00e9quentation scolaire, outre le fait qu\u2019elle est obligatoire, est indispensable au d\u00e9veloppement des apprentissages. C\u2019est pourquoi elle fait l\u2019objet d\u2019un contr\u00f4le tr\u00e8s strict.
\nLes absences sont consign\u00e9es dans un registre sp\u00e9cial tenu par la ma\u00eetresse ou le ma\u00eetre. Les familles doivent faire conna\u00eetre le jour m\u00eame le motif pr\u00e9cis des absences. D\u2019autre part, l\u2019enseignant doit informer les parents de toute absence n\u2019ayant pas donn\u00e9 lieu \u00e0 justification.
\nApr\u00e8s une absence, un certificat m\u00e9dical est exigible pour retourner \u00e0 l\u2019\u00e9cole que dans le cas o\u00f9 l\u2019enfant a contract\u00e9 une maladie contagieuse.
\nSi le nombre des absences non motiv\u00e9es d\u00e9passe quatre demi-journ\u00e9es par mois, la directrice ou le directeur d\u2019\u00e9cole devra en outre informer l\u2019inspectrice ou l\u2019inspecteur de la circonscription.
\nLa directrice ou le directeur d\u2019\u00e9cole peut toutefois, \u00e0 titre exceptionnel, accorder des autorisations d\u2019absences sur demande \u00e9crite des parents.<\/p>\n

VIE SCOLAIRE<\/strong>
\nArticle 3<\/strong>
\nLa journ\u00e9e scolaire ne peut d\u00e9passer 6 heures par jour. La dur\u00e9e hebdomadaire de la scolarit\u00e9 se r\u00e9partit en 8 demi-journ\u00e9es : lundi, mardi, jeudi et vendredi.
\nHoraires de la journ\u00e9e scolaire de l\u2019enfant : \uf046 8h45-12h pour le matin
\n\uf046 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 13h30-16h15 pour l\u2019apr\u00e8s-midi
\nL\u2019accueil des enfants est assur\u00e9 par les enseignants (selon planning de services) dix minutes avant l\u2019entr\u00e9e en classe, soit 8h35 et 13h20.
\nLes APC (activit\u00e9s p\u00e9dagogiques compl\u00e9mentaires) ont lieu les mardis et jeudis de 16h20 \u00e0 16h50, selon l\u2019organisation choisie par chaque enseignant. Si votre enfant n\u2019est pas en APC, il peut rester \u00e0 la maison ou en garderie.
\nHors temps scolaire, un service d\u2019accueil, de garde ou de cantine est organis\u00e9 par la Mairie.
\nLes familles prennent en charge leurs enfants \u00e0 l\u2019issue des classes du matin et de l\u2019apr\u00e8s-midi, sauf si ces enfants sont confi\u00e9s \u00e0 la demande des familles \u00e0 un service de garde, de cantine ou de transport.
\nDans les classes et sections maternelles, les enfants sont remis, par les parents ou les personnes qui les accompagnent, soit au service d\u2019accueil, soit au personnel enseignant charg\u00e9 de la surveillance. Ils sont repris \u00e0 la fin de chaque demi-journ\u00e9e par les parents ou toute personne nomm\u00e9ment d\u00e9sign\u00e9e par eux par \u00e9crit et pr\u00e9sent\u00e9e par eux \u00e0 la directrice ou au directeur.<\/p>\n

Modalit\u00e9s pratiques d\u2019accueil et de remise aux parents des enfants de maternelle<\/strong><\/p>\n

Accueil<\/strong><\/p>\n

\u2192 Un enfant doit toujours \u00eatre remis par un adulte \u00e0 un autre adulte de la main \u00e0 main ;<\/p>\n

\u2192 Ne laissez jamais votre enfant effectuer seul le trajet vers l\u2019\u00e9cole hors de votre vue ; m\u00eame si le trajet est court ; m\u00eame de votre v\u00e9hicule \u00e0 la porte de l\u2019\u00e9cole ;<\/p>\n

\u2192 Respectez les horaires de l\u2019\u00e9cole ;<\/p>\n

\u2192 Transmettez ces consignes \u00e0 la nourrice de votre enfant.<\/p>\n

Remise des enfants<\/strong><\/p>\n

\u2192 Un enfant n\u2019est remis \u00e0 ses parents, ou \u00e0 un adulte
\nd\u00e9sign\u00e9 par les parents de l\u2019enfant, que de la main \u00e0 la
\nmain ;<\/p>\n

\u2192 En aucun cas, un enfant de maternelle ne peut quitter l\u2019\u00e9cole s\u2019il n\u2019est accompagn\u00e9 par un adulte.<\/p>\n

A partir du CP, les enfants peuvent quitter l\u2019\u00e9cole seuls, si vous les autorisez.<\/em><\/p>\n

Article 4<\/strong>
\nL\u2019\u00e9cole joue un r\u00f4le primordial dans la socialisation de l\u2019enfant. La vie de la communaut\u00e9 scolaire est soumise \u00e0 des r\u00e8gles qui visent \u00e0 assurer le respect des personnes et leur s\u00e9curit\u00e9, le bon d\u00e9roulement des apprentissages et le respect du mat\u00e9riel de l\u2019\u00e9cole. Ces r\u00e8gles de vie sont r\u00e9guli\u00e8rement discut\u00e9es et d\u00e9finies dans la classe avec les enfants.
\nLes objets personnels dangereux ou de valeur, les jouets imitant une arme, sont interdits \u00e0 l\u2019\u00e9cole.
\nLe port de signes ou de tenues par lesquels les \u00e9l\u00e8ves manifestent ostensiblement une appartenance religieuse est interdit.
\nL\u2019\u00e9quipe \u00e9ducative s\u2019interdit tout comportement, geste ou parole qui traduirait indiff\u00e9rence ou m\u00e9pris \u00e0 l\u2019\u00e9gard de l\u2019\u00e9l\u00e8ve ou de sa famille. De m\u00eame les \u00e9l\u00e8ves, comme leurs familles, doivent s\u2019interdire tout comportement, geste ou parole qui porterait atteinte \u00e0 la fonction ou \u00e0 la personne des ma\u00eetres et du personnel de l\u2019\u00e9cole ainsi qu\u2019au respect d\u00fb aux autres enfants et \u00e0 leurs familles. Toute forme de violence, de discrimination ou de harc\u00e8lement sera sanctionn\u00e9e.
\nTout ch\u00e2timent est proscrit. Aucune famille ne peut intervenir aupr\u00e8s d\u2019enfants pour les r\u00e9primander. Les probl\u00e8mes se r\u00e8glent entre les enseignants et les familles.<\/p>\n

Article 5<\/strong>
\nEn cas de n\u00e9cessit\u00e9 et pour l\u2019encadrement des \u00e9l\u00e8ves au cours d\u2019activit\u00e9s scolaires se d\u00e9roulant \u00e0 l\u2019ext\u00e9rieur de l\u2019\u00e9cole pendant le temps scolaire, la directrice ou le directeur peut accepter ou solliciter la participation de parents volontaires agissant \u00e0 titre b\u00e9n\u00e9vole.
\nToute sortie scolaire en dehors de l\u2019enceinte de l\u2019\u00e9cole, n\u00e9cessitera l\u2019autorisation \u00e9crite des parents.
\nLa directrice ou le directeur peut \u00e9galement sur proposition de conseils des ma\u00eetres de l\u2019\u00e9cole, autoriser des parents d\u2019\u00e9l\u00e8ves \u00e0 apporter aux enseignants une participation ponctuelle \u00e0 l\u2019action \u00e9ducative.
\nLe personnel communal participe sous la direction de la ma\u00eetresse ou du ma\u00eetre, \u00e0 toutes les activit\u00e9s de la classe \u00e0 l\u2019int\u00e9rieur ou \u00e0 l\u2019ext\u00e9rieur de l\u2019\u00e9cole.
\nLes interventions r\u00e9guli\u00e8res de personnes, dans le cadre des activit\u00e9s obligatoires d\u2019enseignement, sont soumises \u00e0 l\u2019agr\u00e9ment de L\u2019Inspecteur d\u2019Acad\u00e9mie.<\/p>\n

Article 6<\/strong>
\nIl est permis d\u2019isoler de ses camarades, momentan\u00e9ment et sous surveillance, un enfant dont le comportement peut \u00eatre dangereux pour lui-m\u00eame ou pour les autres.
\nDans le cas de difficult\u00e9s particuli\u00e8rement graves affectant le comportement de l\u2019\u00e9l\u00e8ve dans son milieu scolaire, sa situation doit \u00eatre soumise \u00e0 l\u2019examen de l\u2019\u00e9quipe \u00e9ducative \u00e9largie aux membres du r\u00e9seau d\u2019aides sp\u00e9cialis\u00e9es.
\nA l\u2019\u00e9cole maternelle, une d\u00e9cision de retrait provisoire de l\u2019\u00e9cole peut \u00eatre prise par la directrice ou le directeur ou la commission d\u00e9partementale de l\u2019\u00e9ducation sp\u00e9cialis\u00e9e apr\u00e8s entretien avec les parents et accord de l\u2019inspectrice ou l\u2019inspecteur de circonscription.
\nA l\u2019\u00e9cole primaire, s\u2019il appara\u00eet apr\u00e8s une p\u00e9riode probatoire d\u2019un mois qu\u2019aucune am\u00e9lioration n\u2019a pu \u00eatre apport\u00e9e au comportement de l\u2019enfant, une d\u00e9cision de changement d\u2019\u00e9cole pourra \u00eatre prise par l\u2019inspectrice ou l\u2019inspecteur de la circonscription sur proposition de la directrice ou du directeur et apr\u00e8s avis du conseil d\u2019\u00e9cole.<\/p>\n

Article 7<\/strong>
\nUn go\u00fbter est pr\u00e9vu pour les PS et MS tous les matins. A cette occasion, des fruits frais sont propos\u00e9s aux enfants, une participation financi\u00e8re est demand\u00e9e aux familles en d\u00e9but d\u2019ann\u00e9e. Les autres enfants ont la possibilit\u00e9 de manger un go\u00fbter \u00e0 la charge des familles, au moment de la r\u00e9cr\u00e9ation \u00e0 10h30, s\u2019ils le souhaitent. Dans le cadre de la lutte contre l\u2019ob\u00e9sit\u00e9, il est demand\u00e9 \u00e0 ce que ce gouter soit compos\u00e9 de fruit ou compote ou jus de fruits.<\/p>\n

Article 8<\/strong>
\nLes t\u00e9l\u00e9phones portables (m\u00eame d\u00e9sactiv\u00e9s), tablettes, appareils audio, jeux \u00e9lectroniques, autres objets de valeurs (bijoux \u2026) et monnaie sont strictement interdits \u00e0 l\u2019\u00e9cole. Leur pr\u00e9sence fera l\u2019objet d\u2019une confiscation imm\u00e9diate et la restitution sera uniquement faite aux parents. De m\u00eame, les jeux guerriers et les jeux sources de conflits, de convoitises ou d\u2019\u00e9changes (cartes, vignettes) ne sont pas autoris\u00e9s. C\u2019est \u00e9galement le cas des bonbons ou autres friandises. D\u2019une mani\u00e8re g\u00e9n\u00e9rale, rien de la maison ne doit \u00eatre apport\u00e9 \u00e0 l\u2019\u00e9cole (sauf le mat\u00e9riel scolaire).<\/p>\n

Article 9<\/strong><\/p>\n

Tout mat\u00e9riel appartenant \u00e0 l\u2019\u00e9cole, \u00e0 la mairie ou \u00e0 une famille devra \u00eatre remplac\u00e9 en cas de perte ou de destruction.<\/p>\n

Article 10<\/strong>
\nLa tenue des \u00e9l\u00e8ves et des adultes doit \u00eatre correcte et respecter les r\u00e8gles de la d\u00e9cence. Il est vivement recommand\u00e9 d\u2019inscrire le nom de l\u2019\u00e9l\u00e8ve sur l\u2019\u00e9tiquette des v\u00eatements susceptibles d\u2019\u00eatre quitt\u00e9s dans la journ\u00e9e. Une paire de pantoufles est demand\u00e9e \u00e0 chaque \u00e9l\u00e8ve.<\/p>\n

Article 11<\/strong>
\nLe conseil d\u2019\u00e9cole se r\u00e9unit au moins trois fois par an avec la directrice ou le directeur, les enseignants, le Maire ou un \u00e9lu, les repr\u00e9sentants de parents \u00e9lus et d\u2019autres intervenants si besoin est. A l\u2019issue du Conseil d\u2019\u00e9cole, un compte-rendu est \u00e9labor\u00e9 puis affich\u00e9 \u00e0 l\u2019\u00e9cole et envoy\u00e9 par mail aux familles.<\/p>\n

Article 12<\/strong>
\nLa directrice ou le directeur r\u00e9unit les parents de l\u2019\u00e9cole \u00e0 chaque rentr\u00e9e pour les informer du fonctionnement de l\u2019\u00e9cole et des divers projets de l\u2019\u00e9cole.<\/p>\n

HYGIENE ET SANTE<\/strong><\/p>\n

Article 13<\/strong>
\nLes parents doivent s\u2019assurer de l\u2019hygi\u00e8ne de leur enfant, de la propret\u00e9 de ses v\u00eatements et de leur adaptation aux conditions climatiques (apr\u00e8s-ski, combinaison, anorak\u2026 en cas de froid ou casquette\u2026 en cas de soleil). Ils doivent traiter leur enfant si la pr\u00e9sence de poux est signal\u00e9e.<\/p>\n

Article 14<\/strong>
\nSi l\u2019enseignant juge que l\u2019\u00e9tat de sant\u00e9 d\u2019un enfant n\u2019est pas compatible avec sa pr\u00e9sence en classe, il contacte la famille afin d\u2019envisager une prise en charge. Ne disposant pas de service d\u2019infirmerie, l\u2019\u00e9cole ne prend pas en charge les enfants malades. Les enseignants ne peuvent administrer aucun m\u00e9dicament \u00e0 un enfant, m\u00eame avec une ordonnance.
\nEn cas de maladie chronique, ou de traitement de longue dur\u00e9e, un projet d\u2019accueil individualis\u00e9 (PAI) peut \u00eatre \u00e9labor\u00e9, apr\u00e8s concertation avec le m\u00e9decin de l\u2019Education Nationale, qui par exception pr\u00e9voit dans des conditions tr\u00e8s pr\u00e9cises un traitement.
\nEn cas de blessure jug\u00e9e s\u00e9rieuse, les parents seront imm\u00e9diatement pr\u00e9venus. Il pourra \u00eatre fait appel aux services d\u2019Urgences M\u00e9dicales le cas \u00e9ch\u00e9ant.<\/p>\n

Article 15<\/strong>
\nIl est demand\u00e9 aux enfants et \u00e0 leur famille de respecter les locaux de l\u2019\u00e9cole et son environnement. Aussi, les toilettes doivent rester propres, les papiers et les d\u00e9chets doivent \u00eatre mis \u00e0 la poubelle. Il en va de m\u00eame pour les m\u00e9gots de cigarettes aux abords de l\u2019\u00e9cole.<\/p>\n

SECURITE<\/strong>
\nArticle 16<\/strong>
\nIl est strictement interdit aux \u00e9l\u00e8ves de quitter sans autorisation l\u2019enceinte de l\u2019\u00e9cole pendant le temps scolaire. Les portes de l\u2019\u00e9cole doivent rester ferm\u00e9es \u00e0 cl\u00e9 pendant le temps scolaire. Une sonnette est mise \u00e0 disposition \u00e0 l\u2019entr\u00e9e.<\/p>\n

Article 17<\/strong>
\nLes r\u00e8gles de l\u2019\u00e9cole s\u2019appliquent \u00e9galement aux temps de r\u00e9cr\u00e9ation. L\u2019utilisation des structures est diff\u00e9rente en fonction de l\u2019\u00e2ge de l\u2019enfant. Un r\u00e8glement pour cela est en place.<\/p>\n

Article 18<\/strong>
\nLes am\u00e9nagements mis \u00e0 la disposition des \u00e9l\u00e8ves doivent faire l\u2019objet d\u2019une vigilance et d\u2019une attention permanente de la commune, comme des utilisateurs. Les am\u00e9nagements seront contr\u00f4l\u00e9s avant leur mise en service et p\u00e9riodiquement. Quant aux aires de jeux, celles-ci feront l\u2019objet d\u2019un contr\u00f4le par un organisme agr\u00e9\u00e9 \u00e0 leurs installations ; pour les jeux d\u00e9j\u00e0 en place une mise en conformit\u00e9 est obligatoire.<\/p>\n

Article 19<\/strong>
\nLa directrice ou le directeur d\u2019\u00e9cole pr\u00e9voira des exercices d\u2019\u00e9vacuation et de confinement suivant la r\u00e9glementation en vigueur.
\nSuivant le classement de l\u2019\u00e9cole, la commission de s\u00e9curit\u00e9 visitera p\u00e9riodiquement l\u2019\u00e9cole en pr\u00e9sence de la directrice ou du directeur d\u2019\u00e9cole et l\u2019avis des prescriptions sera communiqu\u00e9 en conseil d\u2019\u00e9cole.<\/p>\n

L\u2019\u00e9cole est un lieu d\u2019instruction et \u00e9galement d\u2019apprentissage de la vie en soci\u00e9t\u00e9. C\u2019est \u00e0 ce titre que le plus strict respect du pr\u00e9sent r\u00e8glement sera exig\u00e9 de chacun. A d\u00e9faut, des sanctions seront prises.
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REGLEMENT INTERIEUR L\u2019Ecole Publique \u00ab Les C\u00e8dres \u00bb – BAINS Le pr\u00e9sent r\u00e8glement concerne l\u2019ensemble de la communaut\u00e9 \u00e9ducative, \u00e0 savoir les \u00e9l\u00e8ves, parents d\u2019\u00e9l\u00e8ves, enseignants, personnel municipal et adultes intervenant dans le cadre scolaire. ADMISSION ET INSCRIPTION DES ELEVES Article 1 Les enfants qui ont atteint l\u2019\u00e2ge de deux ans au jour de la … Continuer la lecture de R\u00e9glementation<\/span><\/a><\/p>\n","protected":false},"author":62,"featured_media":0,"parent":30,"menu_order":1,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"footnotes":""},"class_list":["post-122","page","type-page","status-publish","hentry"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/sitesecoles43.ac-clermont.fr\/0430300t\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/122","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/sitesecoles43.ac-clermont.fr\/0430300t\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/sitesecoles43.ac-clermont.fr\/0430300t\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/sitesecoles43.ac-clermont.fr\/0430300t\/wp-json\/wp\/v2\/users\/62"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/sitesecoles43.ac-clermont.fr\/0430300t\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=122"}],"version-history":[{"count":2,"href":"https:\/\/sitesecoles43.ac-clermont.fr\/0430300t\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/122\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":361,"href":"https:\/\/sitesecoles43.ac-clermont.fr\/0430300t\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/122\/revisions\/361"}],"up":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/sitesecoles43.ac-clermont.fr\/0430300t\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/30"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/sitesecoles43.ac-clermont.fr\/0430300t\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=122"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}